Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation suivantes qui s’appliquent à chaque visiteur de ce site internet et ce avant tout accès au site www.alderneylaboratoires.com.

La consultation de ce site internet implique l’acceptation implicite de l’observation des conditions d’utilisation suivantes :

Sommaire des mentions légales :

Article 1 – Objectifs du site et conditions d’utilisation

Article 2 – Contenu du site

Article 3 – Informatique et liberté – Protection des données personnelles

Article 4 – Propriété intellectuelle

Article 5 – Liens hypertextes – Informations techniques

Article 1 : Objectifs du site et conditions d’utilisation

Objectifs du site Alderney Laboratoire.

Ce site destiné au grand-public a pour but de présenter des activités d’Alderney Laboratoire en France.

Conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation par les internautes du Site www.alderneylaboratoires.com se fait sous réserve d’acceptation des conditions suivantes et des lois applicables :

Alderney Laboratoire se réserve la possibilité, compte tenu des évolutions permanentes du réseau Internet, de modifier, à tout moment, les conditions d’utilisation (ajout ou retrait) proposées sur le site www.alderneylaboratoires.com.

Alderney Laboratoire se réserve le droit de modifier ou faire modifier, de supprimer ou faire supprimer, à tout moment et sans préavis, les informations présentes sur le Site Internet www.alderneylaboratoires.com.

Article 2 : Contenu du site- Contacts et suggestions

Vous trouverez sur le site d’Alderney Laboratoire une présentation de notre entreprise et son actualité, nos domaines thérapeutiques, nos produits, nos technologies, nos activités de Recherche et Développement et de production ainsi que nos dossiers du mois.

Nous nous efforçons d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Néanmoins, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Si vous en relevez, n’hésitez pas à contacter le responsable du site : info@alderneylaboratoires.com et à nos faire part de vos suggestions et commentaires.

Article 3 : Informatique et liberté – Politique de confidentialité

Les informations personnelles concernant les internautes et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services d’Alderney Laboratoire chargés de répondre à leurs demandes.

Confidentialité des informations

Alderney Laboratoire s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site Internet www.alderneylaboratoires.com. Le présent avertissement a pour objet d’indiquer le type d’informations susceptibles d’être recueillies lors de la visite du Site Internet www.alderneylaboratoires.com, ainsi que l’utilisation dont elles pourront faire l’objet ultérieurement.

Informations automatiquement recueillies et stockées :

Le Site www.alderneylaboratoires.com bénéficie de mises à jour régulières au profit des utilisateurs. Pendant la consultation du Site, certaines données de l’utilisateur sont recueillies automatiquement :

L’adresse IP de l’utilisateur. Cette adresse permettant d’accéder à Internet est affectée à l’ordinateur de l’utilisateur par son fournisseur d’accès à Internet. Cette information, qui change à chaque session différente de l’utilisateur, n’est pas personnellement identifiable.

L’adresse du site Internet à partir de laquelle l’utilisateur est directement relié au Site Internet www.alderneylaboratoires.com.

La date et l’heure de la visite de l’utilisateur sur le Site www.alderneylaboratoires.com, ainsi que les pages consultées.

Le système d’exploitation de l’ordinateur de l’utilisateur, ainsi que son logiciel de navigation.

Les « cookies » permettent de déterminer la manière dont les visiteurs accèdent aux pages web, à quel moment et en quel nombre. Cette technologie ne recueille aucune donnée personnelle. Ces informations sont obtenues sous une forme globale. Cette technologie et ces informations ont pour but d’aider à améliorer les sites Web.

Le Site Internet www.alderneylaboratoires.com ne fait pas usage de « cookies » persistants résidents sur le disque dur de l’utilisateur.

Alderney Laboratoire ne divulguera pas à des tiers les données personnelles que les internautes pourraient lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique.

Alderney Laboratoire se réserve le droit de compléter, modifier ou effacer à tout moment et sans préavis les informations contenues dans le présent avertissement. Le présent avertissement n’est constitutif d’aucun lien contractuel ou autre entre Alderney Laboratoire et les visiteurs du Site ou leurs ayant droits respectifs.

Liens hypertextes

Alderney Laboratoire a inséré dans son site un certain nombre de liens vers d’autres sites web édités et gérés par des tiers susceptibles d’apporter un complément d’information. Cependant, Alderney Laboratoire ne dispose d’aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leur respect ou non des obligations légales et réglementaires.

Tout tiers souhaitant mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.alderneylaboratoires.com doit en faire la demande préalable à info@alderneylaboratoires.com.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle qu’amendée par la loi n°2004-801 du 6 août 2006, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1477330 v 0.

Pour toute demande, adressez-vous à :

Alderney Laboratoire

117 Cours Caffareli

14000 Caen

Dispositions juridictionnelles

Le Site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en Groupe de sociétés. Même s’il est accessible par d’autres utilisateurs, le Site et son contenu sont destinés à l’accès et l’utilisation des résidents français.

Editeur du site

Alderney Laboratoire, Société à Responsabilité Limitée, au capital de 30 000 euros, dont le siège social est établi 117 Cours Caffarelli, 14 000 Caen, immatriculée au RCS de Caen sous le n°529 389 280.

Sa Directrice de la publication est Anaëlle Le Coguic, Gérante d’Alderney Laboratoire.

Hébergeur du site

1&1 Internet AG

Brauerstr. 48

76135 Karlsruhe

Allemagne

Article 4 – Propriété intellectuelle

Toutes les images, informations au sens large, marques, logos figurant sur le site sont la propriété d’Alderney Laboratoire et sont à ce titre protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, à l’exception d’une copie à usage privée, toute représentation, reproduction, diffusion, commercialisation, ou tout autre exploitation partielle ou intégrale d’un document ou d’une information figurant sur ce site est soumise à l’autorisation écrite et préalable d’Alderney Laboratoire : info@alderneylaboratoires.com. Toute utilisation illicite pourra donner lieu à des poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du site :

©Copyright 2013 Alderney Laboratoire, tous droits réservés.

Date de dernière révision : 29 mars 2013.

Laisser un commentaire